Jour : 15 décembre 2022

Réunion du conseil municipal jeudi 15 décembre

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La mairie communique: 

Les membres du conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal le jeudi 15 décembre à 20h30.

ORDRE DU JOUR:

1- Délibération n°1 – Opération cœur de village : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée réseau d’assainissement – collecte des eaux pluviales ;

2- Délibération n°2 – Acquisition et réhabilitation de la maison en centre Bourg, place Saint Martin – Demandes de subventions : DETR 2023, FAST 2023 et Région ;

3- Délibération n°3 – Mise en place de deux réserves à incendie à la Sotte et à Sireyjols – Demandes de subventions : DETR 2023, FAST 2023 ;

4- Délibération n°4 – Restauration des Vitraux : Fonds de concours relatif à la restauration du patrimoine de la communauté de communes – Acceptation ;

5- Délibération n°5 – Budget principal – Vote de crédits supplémentaires au chapitre 12 : charges de personnel ;

6- Délibération n°6 – Réactualisation de la participation de la Commune d’Estivals relative aux frais de scolarité ;

7- Budget assainissement :

Délibération n°7 : Réactualisation de la participation des propriétaires pour le branchement à l’assainissement collectif ;

Délibération n°8 : Vote de crédits supplémentaires sur le programme 30 relatif à l’ajout d’une boîte supplémentaire et au raccordement au réseau ;

8- Délibération n°9 – Utilisation de la salle des fêtes : Participation aux frais de chauffage ;

9- Délibération n°10 – Adressage : Décision modificative relative à la recette perçue au titre de la DETR 2022 ;

10- Délibération n°11 – Mise en place du partage de la taxe d’aménagement entre la Commune et la Communauté de communes ;

11- Délibération n°12 – Demande de subvention pour le séjour au ski des élèves de l’option EPS du Lycée Louis Vicat ;

12- Divers.

Où en est-on du Zinc de la Quique ?

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L’avenir du commerce de la commune était au cœur et à la fin des deux derniers conseils municipaux, et peut-être du prochain qui se tient ce jeudi.

1. Le 3 novembre s’est tenu un conseil municipal dont vous pourrez trouver le PV ICI.

Lors de ce conseil, à notre arrivée à 20 h 20 devant la salle, nous mous sommes demandés si nous ne nous étions trompés d’heure car tous les conseillers présents étaient déjà réunis autour de la table. C’est qu’il fallait prendre une décision importante relative au devenir du multiple rural : comment rebondir après la renonciation des gérants potentiels au retour des grandes vacances ?

Certes nous aurions pu revenir sur les votes de crédits supplémentaires au budget pour la 6ème et 7ème  fois de l’année mais nous en parlerons sans doute après le prochain conseil. Non, ce qui apparaissait comme essentiel c’était bien de statuer ou pas sur l’opportunité de monter un dossier de candidature pour le réseau 1000 cafés.

Et là, la situation s’avère un peu désespérée ou au moins contrainte par le calendrier de 1000 cafés, car la commission nationale du réseau doit se tenir le lundi 7 novembre et que nous étions déjà le jeudi 3, c’est pourquoi les élus étaient en réunion de travail avant le CM.

Madame la Maire, après avoir eu en visio le délégué régional de 1000 cafés, qui a même fini par se déplacer, nous expose alors les raisons qui vont dans le sens de ce dépôt de candidature :

  • Le projet est co-porté par la mairie, la propriétaire des locaux, par le gérant d’exploitation quand il sera trouvé et par 1000 cafés qui devient l’associé unique de l’EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) du café et à ce titre c’est le réseau qui avance les fonds au gérant pour la reprise du commerce.
  • Dans ce sens c’est 1000 cafés qui identifie les gérants potentiels et qui choisit parmi les candidats le futur gérant du multiple rural (en concertation avec la mairie).
  • La mairie loue à coût réduit les locaux du commerce (seulement les 154m2 de devant) et d’habitation soit 500 € HT le tout, seule condition à la faisabilité de l’opération et s’engage à effectuer quelques travaux concernant la gestion du stationnement et l’embellissement de la terrasse.
  • Et pour finir notre édile rassure les conseillers présents (et le public) en expliquant que le risque est nul car l’interlocuteur c’est 1000 cafés et non pas le gérant. C’est le réseau qui paye les loyers et les charges.

En conclusion, elle précise que la mairie n’a pas d’autres pistes, que c’est un pis-aller mais qu’il faut adhérer à ce dispositif pour faire avancer les choses qui traînent depuis plus d’un an (sans compter les années de jachère commerciale du bar tenu par l’ancien gérant).

Elle est suivie en cela par le 1er adjoint qui renchérit en disant que c’est la seule option qu’on a pour l’instant.

Dès que la décision est prise il est possible de prévoir un calendrier pour la réouverture du local commercial :

  • Novembre 2022 : acceptation du dossier de candidature
  • Décembre / janvier 2023: dépôt des candidatures et choix du gérant
  • Accompagnement de celui-ci pendant 4 à 6 mois
  • Réouverture du commerce pour mai / juin 2023.

Madame la Maire est assez confiante dans la réussite de la candidature gignacoise car le travail fait en amont avec l’ADEFPAT et Cauvaldex (la structure opérationnelle de Cauvaldor) doit permettre une constitution rapide du dossier et lui apporter une certaine plus value face aux autres dossiers.

Décision est donc prise à l’unanimité de produire ce dossier et d’acter la candidature de Gignac.

Mais nous allons voir que nul n’est prophète en son pays !

***

2. Le 21 novembre s’est tenu un nouveau conseil municipal dont le PV devrait être validé lors du conseil du jeudi 15 décembre.

Ce conseil se finit d’une drôle de façon sur les suites de ce dépôt de candidature.

Nous ne reviendrons pas sur le contenu des délibérations de celui-ci, ni sur les aléas pointés par des conseillers sur la fin des travaux concernant les trottoirs des deux départementales traversant le village et les véhicules y stationnant dès le lendemain…

Non, revenons seulement sur la fin du conseil :

Après avoir épuisé sa liste de questions diverses, Madame la Maire demande si quelqu’un a encore une question. Nous insistons bien sur le « quelqu’un » ! Dominique Bailly lève alors timidement le doigt car lui a une question qu’il a posé au préalable par écrit depuis plus d’une semaine, écrit resté sans réponse jusqu’à ce conseil. Notre 1er adjoint le voyant, demande alors à Madame la Maire l’autorisation pour celui-ci de poser sa question et celle-ci acquiesce. Alors, dans un mouvement d’humeur, le 3ème adjoint se lève et dit que si M. Bailly prend la parole, il s’en va.

Dominique Bailly prend néanmoins la parole puisqu’il en a été autorisé (et le 3ème adjoint s’en va !) et demande quelles sont les suites du dépôt de candidature de la commune auprès du réseau 1000 cafés ; réponse collégiale de la Maire et de son 2ème  adjoint : « c’est en cours » !

Et c’est un peu court comme réponse, car celle-ci sera finalement publiée sur le site de la mairie le mardi 13 décembre, soit deux jours seulement avant le prochain CM. Et qu’y apprend-t-on ?     

Que compte tenu du faible nombre de techniciens du réseau, du grand nombre de dossiers en cours (et sans doute des finances quand même limitées de ce réseau), il n’est pas possible de donner suite à notre dossier avant l’été 2024…

Mais qu’il sera possible que 1000 cafés aide au recrutement et pourra (peut-être) accompagner le ou la repreneur.neuse.

Il semble donc que l’équipe municipale ait décidé d’activer les choses car nous vous rappelons que l’objectif de la commune est bien d’ouvrir le commerce avant l’été 2023. Pour ce faire, des annonces seront publiées dans les sites de Villages Magazine, SOS Villages, Leboncoin (oui oui, vous avez bien lu) et d’autres sans doute.

Bref, un retour à la situation d’il y a plus d’un an car cette annonce est de nouveau disponible aussi sur le site de la commune (voir ICI) .

Que penser de tout cela ? D’abord, pour avoir consulté les sites Internet cités plus haut, nous sommes loin d’être les seuls demandeurs. Le grand nombre de dossiers mis en avant par 1000 cafés dans sa réponse se confirme à la lecture de plusieurs dizaines de demandes de communes comme la notre.

Alors que faire ? Trouver une réponse dans les forces vives et associatives de la commune, monter un projet avec la municipalité, peut-être est-ce la solution, une solution locale ?

Nous vous tiendrons informés si des nouvelles du dossier sont données lors du CM du 15 décembre.

Retour sur la réunion publique « Cœur de village » du 15 septembre et le conseil municipal qui l’a précédée

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Complément au procès-verbal somme toute lapidaire du conseil municipal du 7 septembre (ICI), conseil préparatoire à la réunion publique qui s’est déroulée la semaine suivante

Deux délibérations seulement pour ce conseil éclair mais davantage de discussions en questions diverses qui n’ont pas été rapportées dans le P.V.

Concernant la 1ère délibération avec l’aménagement de sécurité sur la RD 15 en continuité de la RD 87, le refus de subvention du FAST a été motivé car ce projet ne fait pas partie de l’aménagement paysager.

Pour la 2ème délibération, il est précisé que l’échange de terrain entre Monsieur Armand et la commune est indispensable pour l’aménagement puisque comme le verrons ensuite la première phase de cette opération consiste à déplacer les véhicules en stationnement sur la place de l’église vers ce nouveau parking qui sera construit sur le terrain acquis par la commune lors de l’échange.

Dans les questions diverses non rapportées, il a été question de la voirie avec des renouvellements de chaussée en cours mais aussi de l’inquiétude face au 4 tonnes d’enrobé qui restent, présageant les économies à faire pour tenir jusqu’en mars 2023. Des maires commencent aussi à se plaindre auprès de la communauté de communes, comme celui de Lachapelle-Auzac qui a écrit un courrier de doléance à Cauvaldor et qui exprime que les communes n’ont pas plus de moyens avec Cauvador que lorsqu’elle géraient la voirie seule. Cauvaldor met la priorité sur les tronçons qui desservent le plus de monde d’où le délaissement des hameaux. À Gignac, des petits tronçons de routes communales qui desservent des habitations sont en très mauvais état.

Ensuite, il est rapporté la demande du Rallye Castine pour 2023 sur le même itinéraire que 2022 avec un départ aux Genestes et aux Fraux.

Evocation de l’achat d’une balayeuse en commun avec Nadaillac car beaucoup de graviers sur les routes charriés par les chemins qui y débouchent lors des pluies.

Enfin, c’est l’opération « Cœur de village » qui a donné lieu à une véritable discussion. Certains conseillers, absents lors de la réunion entre la mairie et le cabinet d’étude pendant les congés d’été, manifestent leur incompréhension face aux options qui ont été prises concernant la végétalisation des espaces, notamment du futur parking. Ils soulignent que l’utilisation des joints engazonnés entre les pavés risque, en saison pluvieuse, de couvrir le parking de boue. Mais il y a un autre enjeu : si le projet revégétalise les espaces à une hauteur inférieure à 30% de bitume, alors les subventions sont plus importantes… Cependant, il est précisé que l’enveloppe est fixée mais que rien n’est arrêté quant au choix des matériaux. Pourtant, il semblera lors de la réunion publique une semaine plus tard que les choses soient bien plus arrêtées que cela…

La réunion publique 

Devant une assemblée moins nombreuse que lors de deux précédentes réunions publiques, nous avons eu droit dans un premier temps à une présentation synthétique de la 1ère phase de cette opération par un représentant du bureau d’études en charge du projet. Ensuite un temps de questions / réponses autour du contenu de ce projet et de ses prolongements a été proposé.

Présentation du projet porté par Cauvaldor :

Après une rapide introduction de notre Maire excusant l’absence de certains représentants de Cauvaldor (mais pas celle des 4 conseillers absents !), la parole a été donnée à Francis Lacayrouze, vice-président en charge de la voirie.

Celui-ci est revenu sur les objectifs premiers des opérations « Cœur de village » :

  • Rendre plus agréable la vie dans le bourg,
  • Adapter l’espace bourg au changement climatique,
  • Valoriser le patrimoine bâti.

Il a ensuite expliqué pourquoi Cauvaldor porte ces projets et comment :

  • D’abord pour une assistance aux communes dans la conception des projets car compte tenu du niveau de financement ce sont des projets qui s’inscrivent dans un temps long,
  • Pendant la 1ère phase du projet c’est en effet la commune qui doit définir les orientations jusqu’à l’esquisse de celui-ci suivant certains critères. C’est ce que nous avons vu lors de la réunion publique du 5 mars avec les esquisses du CAUE,
  • Deuxième moment du projet conduit par Cauvaldor qui reprend le dossier pour son montage technique avec le bureau d’étude choisi avant le début des travaux. C’est ce qui nous est présenté ce soir là,
  • La commune est accompagnée par les services de l’Intercom qui est maître d’ouvrage mais elle aura en charge la réalisation des travaux.

Il revient ensuite sur le financement de cette opération (chiffres arrondis) :

  • DETR  (état) : jusqu’à 30 %
  • Région : 20 à 25 %
  • Département via FAST (Fonds d’Aide pour les Solidarités Territoriales) : 15 %
  • Reste donc 40 % du budget total : Cauvaldor à 20 % et Gignac à 20 %

Après cet exposé, notre Maire reprend la parole pour introduire Etienne Roby, architecte paysager du bureau d’études DEJANTE PAYSAGE, VRD & CONSTRUCTION de Saint-Céré mais pas que… 

Premières surprises :

Nous apprenons :

  • Que l’association Lo Patrimoni est impliquée dans le projet ; ceci expliquant la présence de Robert Vayssié et de Jacqueline Leclerc au premier rang de l’assemblée [EDIT du 16-12-22 : voir les commentaires en lien avec cet article],
  • Qu’une réunion des riverains de la place de l’église s’est tenue le jeudi précédent car ce sont les premiers concernés (dixit notre édile) ? Ceci expliquant peut-être le moindre public. Que s’est-il dit lors de cette réunion ? Nous l’ignorons, tout comme les réactions des gignacois qui étaient présents. Était-ce une façon de « déminer » cette réunion publique à laquelle nous assistons ?

Nous pensons une nouvelle fois que les choses manquent de transparence ; y aurait-il impossibilité de communiquer ouvertement sur ce projet ? Nous reviendrons sur cette problématique.

Présentation de M.Roby :

Cette présentation ne porte que sur la 1ère phase du projet « cœur de village ».

Où nous apprenons qu’il y aura au moins deux phases à ce projet : une deuxième phase portera sur l’intégralité du bourg et pourra porter sur les travaux de sécurisation restant à faire + voire une troisième phase portant sur la construction d’une hypothétique halle couverte…

Le projet central de réaménagement de la place de l’église (phase 1) s’articule autour de quelques objectifs globaux :

  • Maintenir et renforcer le contenu rural de l’aménagement (?),
  • Redonner l’espace public aux usagers et non plus aux voitures,
  • Renforcer la végétalisation de l’espace,
  • Respecter la perspective vers l’église,
  • Permettre une polyvalence de l’aménagement.

Il faudra donc : « déperméabiliser » la place, déplacer le stationnement des véhicules et renforcer sa végétalisation avec 12 arbres dans un îlot central et par l’implantation d’un revêtement (dalles de calcaire de tailles différentes) avec joints engazonnés.

Pour ce faire, le terrain récemment acquis par la mairie derrière le local d’Ecaussystème sera transformé en un parking de 32 places ; nombre de places correspondant à peu près au nombre de voitures garées actuellement sur la place.

La plantation des arbres au milieu de la place rendra possible l’émergence de deux perspectives fortes pour l’esthétique de la place : la première vers l’église et une deuxième sur le côté droit de la place pour l’implantation d’une éventuelle halle (qui d’après les premières réflexions et l’espace restant pourrait être d’une superficie de 80 m2 soit par exemple un rectangle de 8 m par 10).

Les « pieds » des façades ouvrant sur la place feront l’objet de créations de massifs.

Les réseaux fluides et énergétiques seront repensés car c’est le bon moment pour le faire.

L’espace devant l’église restera ouvert et l’existant sera respecté.

Quid de l’accès des riverains ?

La venelle le long de la maison Bastit restera ouverte jusqu’à la place et l’accès à celle-ci par le bas sera rendu possible par la pose de bornes escamotables.

Le panneau d’affichage de la place disparaîtra.

Une continuité jusqu’à l’école en liaison avec la sécurisation du bas du bourg est à l’étude et donc celle-ci est en standby pour l’instant.

M. Roby revient ensuite sur l’expertise de son entreprise dans ce type de dossier car ils ont déjà été en charge des aménagements dans les bourgs d’Autoire et de Bretenoux (en ce qui concerne le Lot).

Et le coût de tout ça ?

Evidemment tout cela a un coût important !

Une estimation pour cette première phase a été réalisée pour les demandes de subventions à hauteur de 850 000 euros. La part communale devrait donc être d’environ 165 000 euros et un emprunt sur 15 ans a été réalisé pour ce faire.

Ceci étant il ne faut pas oublier d’y ajouter l’achat du terrain pour le nouveau parking pour 23 000 euros et M. Roby ajoute que la deuxième phase prévue après la réalisation des travaux sur la place est estimée à 300 ou 400 000 euros.

Ce qui porte le coût de ce projet à environ : 1 million et 273 00 euros ! (a minima et hors construction éventuelle d’une halle dans la troisième phase du projet) même si la municipalité nous certifie qu’il n’y aura pas (ou peu) d’augmentation du taux d’endettement de la commune.

Les réactions de la salle et notre sentiment :

Les questions ont été très nombreuses ce qui montre bien l’intérêt que peuvent avoir les gignacois sur le contenu du projet et le coût de celui-ci.

Elles portent sur plusieurs points :

  • La difficulté pour le public d’appréhender le projet global car, à chaque question portant sur la deuxième phase du projet d’aménagement global du bourg, il a été répondu que cela fera l’objet d’une autre réunion publique.

Mais pourquoi ne pas présenter le projet dans son intégralité ? Nous pensons que ce projet de réaménagement de la place de l’église ne peut se comprendre que dans un objectif global de village ; pourquoi faire ces choix pour la place sans nous expliquer ce que seront les restant du bourg. Il doit y avoir une cohérence globale et c’est sur cette cohérence que portaient ces questions.

  • Réorganiser l’espace public c’est aussi donner les moyens aux gignacois de se l’approprier, c’est pourquoi plusieurs questions ont porté sur les usages de la place par ses usagers.

Il a été répondu in fine par Mme la Maire que l’objectif principal de cette première phase est bien de supprimer les véhicules de la place et de les déplacer sur un nouveau parking.

Mais pour faire quoi ? Il semblerait au vue des réponses obtenues qu’il ne soit pas prévu pour l’instant de bancs et/ou de tables ni d’espace de jeux pour les enfants sur la place. À quoi va-t-elle servir ? Organiser l’espace sans donner les moyens et des raisons de se l’approprier n’est-ce pas aller à un échec et en faire un espace mort, certes beau et dégagé, mais l’objectif doit aussi être de redonner une vie au bourg ; l’esthétique, le « beau » est important mais quid dans la pratique de la vie de tous les gignacois ?

  • Plusieurs interventions ont également porté sur le choix du matériau du dallage remettant en cause le choix de dalles en calcaire car, selon des intervenants qualifiés, il apparaît peu probable qu’il existe des dalles calcaires non gélives. Et d’autre part comment gérer les manifestations qui pourraient se faire sur ces dalles sans qu’elles soient souillées ?

Sans vouloir pousser le bouchon trop loin et pour réduire les coûts de ce chantier, ne serait-ce pas possible d’imaginer un engazonnement total ou partiel de la place jusque devant l’espace déjà existant devant l’église ? Pour le coup nous serions dans une vraie végétalisation redonnant de l’espace aux arbres qui seront plantés avec un espace vert accueillant au milieu du bourg !

Pour conclure, nous dirons que l’opération « cœur de village » est importante pour la vie de la commune car c’est un vrai défi à relever que de faire revivre le bourg et ainsi donner envie aux gignacois de se retrouver dans des lieux qui, il n’y a pas si longtemps, étaient pleins de vie. Mais cela doit se faire en toute connaissance de cause et il nous apparaît très important, pour la bonne compréhension du projet global, que nous soyons tous informés du contenu de la deuxième phase de travaux. C’est aussi donner à tous, les moyens de se projeter dans l’avenir  de notre commune et de comprendre le coût de ce projet.

D’autre part, à aucun moment, il n’a été question de réelle concertation des habitants sur le contenu même du projet, tout au plus la municipalité attend nos éventuelles suggestions… 

Ceci étant, la seule certitude que nous ayons, c’est notre premier maire adjoint qui nous l’a apportée puisqu’il a clos la réunion en disant que, quoi qu’il en soit, les travaux commenceraient en mars 2023 !