La mairie de Gignac communique :
Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du lundi 06 décembre 2021 à 20h30
Gignac, le 01/12/2021
Le Maire, Solange OURCIVAL
ORDRE DU JOUR :
- Délibération n°1 : Règlement intérieur du S.M.E.C.M.V.D. (Syndicat des eaux) – Participation des Communes aux travaux sur réseau ;
- Délibération n°2 : Demande de subvention au titre de la DETR 2022 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) ;
- Délibération n°3 : Participation de la Commune d’Estivals relative aux frais de scolarité et aux frais de transport scolaire pour l’année 2020-2021 ;
- Délibération n°4 : Prise en charge par la collectivité de la participation au transport scolaire 2021-2022 d’un montant de 195€ par enfant pour les élèves d’Estivals concernés uniquement par le ramassage scolaire effectué par la Commune de Gignac ;
- Délibération n°5 : Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de chemins ruraux traversant le territoire de la commune – Actualisation ;
- Délibération n°6 : Décision modificative – Vote de crédits supplémentaires au budget principal sur le programme 119 « Gros travaux divers » ;
- Divers.
